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Les seuils réglementaires

Plusieurs niveaux de concentrations ont été définis de façon à agir de façon graduée sur les sources de pollution.
 

Définitions réglementaires

Valeurs Définitions
 Valeur limite
   Un niveau maximal de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère, fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou pour l'environnement.
 Objectif de qualité   Un niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère, fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou pour l'environnement, à atteindre dans une période donnée.
 Objectif à long terme    Une concentration d'ozone dans l'air ambiant en dessous de laquelle, selon les connaissances scientifiques actuelles, des effets nocifs directs sur la santé humaine et/ou sur l'environnement dans son ensemble sont peu probables. Sauf lorsque cela n'est pas faisable par des mesures proportionnées, cet objectif doit être atteint à long terme, afin d'assurer une protection efficace de la santé humaine et de l'environnement.
 Valeur cible   Un niveau fixé dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et l’environnement dans son ensemble, à atteindre dans la mesure du possible sur une période donnée
 Seuil d'information et de recommandations  Un niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère au-delà duquel la concentration en polluants a des effets limités et transitoires sur la santé de catégories de la population particulièrement sensibles en cas d'exposition de courte durée.
 Seuil d'alerte  Un niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine ou de dégradation de l'environnement à partir duquel des mesures d'urgence doivent être prises.


Seuils d'information-recommandations et seuils d'alerte

4 polluants font l'objet d'arrêtés préfectoraux définissant les mesures d'information de la population en cas de pic de pollution. Il s'agit du dioxyde de soufre SO2, du dioxyde d'azote NO2, de l'ozone O3 et des particules PM10.


Polluant Seuil d'information-recommandations Seuil d'alerte
 Dioxyde de soufre SO2
  300 µg/m3 en moyenne horaire  500 µg/m3 en moyenne sur 3 heures
 Particules en suspension PM10  80 µg/m3 en moyenne sur 24 heures  125 µg/m3 en moyenne sur 24 heures
 Dioxyde d'azote NO2
  200 µg/m3 en moyenne horaire
  •  400 µg/m3 en moyenne horaire
  •  ou 200 µg/m3 en moyenne horaire si le dépassement a été enregistré pendant deux jours consécutifs et s'il est prévu pour le lendemain
 Ozone O3
  180 µg/m3 en moyenne horaire
  •  240 µg/m3 en moyenne sur 3 heures
  •  300 µg/m3 en moyenne sur 3 heures
  •  360 µg/m3 en moyenne horaire


Protection de la santé humaine

Polluant Valeur limite Objectif de qualité Valeur cible
 Dioxyde de soufre SO2
  •  350 µg/m3 en moyenne horaire à ne pas dépasser plus de 24 heures par an
  •  125 µg/m3 en moyenne journalière à ne pas dépasser plus de 3 jours par an
   
 Particules en suspension PM10
  •  50 µg/m3 en moyenne journalière à ne pas dépasser plus de 35 jours par an
  •  40 µg/m3 en moyenne annuelle
  30 µg/m3 en moyenne annuelle
  
 Particules très fines en suspension PM2.5
  •  25 µg/m3 en moyenne annuelle (01/01/2015)
  • d'ici là 29 en 2010, 28 en 2011, 27 en 2012 etc...
    20 µg/m3 en moyenne annuelle (01/01/2010)
 Dioxyde d'azote NO2
  •  200 µg/m3 en moyenne horaire à ne pas dépasser plus de 175 heures par an
  • 40 µg/m3 en moyenne annuelle (01/01/2010)
  40 µg/m3 en moyenne annuelle  
 Ozone O3
    120 µg/m3 en moyenne sur 8 heures  120 µg/m3 en moyenne sur 8 heures à ne pas dépasser plus de 25 jours par année civile, moyenne calculée sur 3 ans
 Monoxyde de carbone CO
  10 mg/m3 en moyenne sur 8 heures
    
 Benzène C6H6
  5 µg/m3 en moyenne annuelle
  2 µg/m3 en moyenne annuelle
 
 Plomb Pb
  0,5 µg/m3 en moyenne annuelle
  0,25 µg/m3 en moyenne annuelle
  
 Arsenic As
      6 ng/m3 en moyenne annuelle
 Cadmium Cd
      5 ng/m3 en moyenne annuelle
 Nickel Ni
      20 ng/m3 en moyenne annuelle
 Benzo(a)pyrène B(a)P
      1 ng/m3 en moyenne annuelle

 

Protection de la végétation

Les polluants réglementés ont un impact sur la santé humaine. Des valeurs ont donc été définies pour le respect de la santé humaine. Mais certains polluants atmosphériques sont également connus pour leurs effets sur l'environnement : des valeurs réglementaires, pour certains polluants, ont donc été fixées pour le respect de la végétation.

Polluant Niveaux critiques
 Objectif de qualité Valeur cible
 Dioxyde de soufre SO2
  • 20 µg/m3 en moyenne hivernale calculée du 1er octobre de l'année N au 31 mars de l'année N+1
  • 20 µg/m3 en moyenne annuelle civile
    
Oxydes d'azote NOx   30 µg/m3 en moyenne annuelle exprimée en oxydes d'azote (NO+NO2)  30 µg/m3 en moyenne annuelle
  
 Ozone O3  
  AOT40 = 6 000 µg/m3
calculée de mai à juillet 		 AOT40 = 18 000 µg/m3/h
moyenne calculée sur 5 ans et calculée de mai à juillet

AOT40 est exprimée en µg/m3/h. Il s'agit de la somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 80 µg/m3 mesurées et 80 µg/m3 durant une période (ici de mai à juillet) en utilisant uniquement les valeurs horaires mesurées quotidiennement entre 8h et 19h en France.